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Avarie particulière

n.f.
Réglementation

Dommage ou perte affectant le navire ou la cargaison sans qu'aucun sacrifice volontaire n'ait été consenti dans l'intérêt commun. L'avarie particulière s'oppose terme à terme à l'avarie commune : ici, la perte reste à la charge du seul propriétaire de l'objet atteint, à charge pour lui de se retourner vers son assureur.

Relèvent de l'avarie particulière la casse d'une pièce de machine, la mouille d'un lot de marchandises par entrée d'eau, le vol, la détérioration par mauvais temps. La frontière avec l'avarie commune se joue sur l'intention : un conteneur emporté par un coup de mer est une avarie particulière, le même conteneur jeté délibérément par-dessus bord pour redresser le navire est une avarie commune.

En assurance sur facultés, deux formules jouent sur cette qualification. Le franc d'avaries particulières absolu exclut ces dommages en toute hypothèse. Le franc d'avaries particulières sauf (FAP sauf) les exclut, mais rétablit la garantie lorsqu'ils résultent d'événements majeurs limitativement énumérés : naufrage, échouement, abordage, incendie. La différence de prime entre les deux formules est faible ; la différence d'indemnisation, elle, peut être totale.

Traductions

Anglais
Particular average
Allemand
Besondere Haverei

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