Écrit qui constate le contrat d'affrètement, par lequel un fréteur met un navire à la disposition d'un affréteur. Le terme vient du latin charta partita, la charte coupée en deux dont chaque partie conservait une moitié : rapprochées, les découpes prouvaient l'authenticité de l'accord.
La charte-partie ne se confond pas avec le connaissement. Elle régit la relation entre le fréteur et l'affréteur ; le connaissement régit celle du transporteur et du porteur du titre. En pratique, la profession travaille sur des formulaires types édités par la BIMCO : GENCON pour l'affrètement au voyage, NYPE et BALTIME pour l'affrètement à temps, BARECON pour l'affrètement coque nue. Chaque formulaire est ensuite amendé par des clauses additionnelles négociées.
Les stipulations qui comptent en exploitation sont la description du navire et de ses performances, les ports et les cargaisons autorisés, les staries et les surestaries, la répartition des frais d'escale et de soutes, la loi applicable et la clause d'arbitrage (Londres ou New York dans la grande majorité des cas). Une description de navire inexacte engage le fréteur : la tenue rigoureuse de l'historique technique n'est pas seulement une affaire de conformité, c'est une pièce contractuelle.
Smart Sailors met ce vocabulaire en pratique : un logiciel de GMAO maritime pour la maintenance, les certificats, les stocks et l'équipage, à bord comme à terre.
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